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Le prestataire s’engage à mettre en œuvre tout son savoir-faire pour réaliser l’intervention qui lui est confiée. Il s’engage à solliciter du client toutes les informations nécessaires à l’accomplissement de son intervention. Il s’engage également à informer le client de toutes les contraintes et besoins liés à sa mission.
FIL ROUGE IMPULSE SARL et/ou le consultant désigné pour la présente mission réaliseront cette dernière librement.
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En cas de difficulté ou de retard constatés dans l’accomplissement de la mission, le client devra en informer FIL ROUGE IMPULSE SARL sans délai.
A définir avec le client.
Les frais de déplacements et d’hébergement sont à la charge du client.
Le client reconnaît être informé que les honoraires et frais dus à l’exécution de la prestation réalisée par le consultant, seront facturés par FIL ROUGE IMPULSE SARL.
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Il est expressément stipulé que FIL ROUGE IMPULSE SARL ne pourra utiliser les résultats de la mission à d’autres fins que celles décidées par le client.
FIL ROUGE IMPULSE SARL se dégage de toute responsabilité dans le cas où le client ne fournirait pas au prestataire l’ensemble des informations nécessaires à l’exécution de sa mission. Le contrat n’institue aucun lien de subordination, en confère aucun mandat ni ne crée aucune société commune ou association entre FIL ROUGE IMPULSE SARL et le client.
FIL ROUGE IMPULSE SARL ne sera en aucun cas impliqué dans la gestion des affaires du client.
Une mission ne pourra être résilié que par lettre recommandée avec accusé de réception par l’un ou l’autre des parties dans les conditions suivantes :
° Avant le début de l’exécution de la mission en respectant le préavis indiqué ci-dessus.
° Durant l’exécution de la mission en respectant le préavis d’une durée double de celle indiquée ci-dessus.
° Toute résiliation fera l’objet d’une facturation de 30% du montant de la prestation.
° Si la résiliation a lieu 1 mois avant la date de la prestation, le client s’engage à verser 50% de la prestation.
° Si la résiliation à lieu moins de 1 mois avant la date de la prestation, le client s’engage à verser 100% de la prestation.
° En cas de contraintes sanitaires, les lois et consignes en vigueur sont appliquées.
Il peut être recommandé de prévoir la possibilité de recourir à des moyens de visioconférence ou téléconférence pour réaliser la mission demandée.
Dans tous les cas, FIL ROUGE IMPULSE SARL prendra les dispositions nécessaires à la facturation des travaux déjà réalisés et/ou des dépenses engagées en vue de la réalisation de l’intervention.
L’organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages, perte ou vol de matériel survenu lors d’un séminaire ou événement, ni de dommages corporels ou accidents.
Les participants acceptent que les images (photos et vidéos) prises lors du séminaire ou de l’événement soient rendues publiques, de façon commerciale ou non.
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